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Informations sur l’entreprise

ATH-Heinl GmbH & Co. KG
Gewerbepark 9
92278 Illschwang, Allemagne
Téléphone : +49 9666 18801-00
E-mail : info@ath-heinl.de

Siège social :
Registre du commerce : Tribunal d’Amberg HRA 1799
N° d’identification TVA : DE261962778

Gérants :

  • Evi Heinl

  • Hans Heinl

  • Anja Antikidis-Heinl

  • Corinna Heinl

Contenu de l’offre en ligne

ATH-Heinl GmbH & Co. KG (ci-après « ATH ») n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les demandes de responsabilité contre ATH concernant des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies, ou par l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes, sont en principe exclues, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave prouvée de la part d’ATH.

Toutes les offres sont sans engagement et sujettes à modification. ATH se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans préavis, ou de suspendre temporairement ou définitivement la publication.

Références et liens

Pour les références directes ou indirectes à des sites Internet externes (« hyperliens ») hors de la responsabilité d’ATH, une obligation de responsabilité ne s’appliquerait que si ATH avait connaissance des contenus et qu’il lui était techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux.

ATH déclare expressément qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages liées. ATH n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou la paternité des pages liées. Par conséquent, ATH se distancie expressément de tous les contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiés après la création du lien.

Cette déclaration s’applique à tous les liens et références au sein du site Internet d’ATH ainsi qu’aux entrées externes dans les livres d’or, forums de discussion, annuaires de liens, listes de diffusion, blogs et toutes autres formes de bases de données permettant un accès externe. Pour les contenus illégaux, incorrects ou incomplets et notamment pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations, seul le fournisseur de la page concernée est responsable, et non celui qui se contente de renvoyer à la publication via des liens.

Droit d’auteur et droit des marques

ATH s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des contenus créés par elle-même ou de recourir à des matériaux libres de droits.

Toutes les marques et noms commerciaux mentionnés sur le site Internet et éventuellement protégés par des tiers sont soumis aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés. La simple mention ne signifie pas que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers.

Le droit d’auteur des objets publiés et créés par ATH reste exclusivement la propriété d’ATH. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’accord explicite d’ATH.

Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie du site Internet à partir duquel cette page a été référencée. Si certaines parties ou formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas entièrement à la législation en vigueur, les autres parties du document restent inchangées dans leur contenu et leur validité.